Comptes-rendus du conseil

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 27 JUIN 2018
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	27/06/2018
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	M. DEMANGE Serge, Maire, M. BOYER Denis, M. GATEIN Georges, Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie, M. MARCHAND René, Mme MATHE Nicole, Mme MONTEJO Marie, M. PONS Alain, M. PUJOL Christian, Mme STERN-ALIE Babette, M. TISSEIRE Bernard
Personnes absentes:	Mme BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette (pouvoir à M. TISSEIRE Bernard), M. DANHO Aimé (Pouvoir à Mme MONTEJO Marie), Mme IMBERT Viviane (pouvoir à M. PONS Alain), Mme LOPEZ Angeline (pouvoir à Mme STERN-ALIE Babette) , M .SOTO Jean-François (pouvoir à Mme MATHE Nicole) Absents excusés : Mme CHIABRANDO Valérie, M. FAUCARD Philippe, Mme PECHOULTRES Cécile
Nom du Président:	Mr. DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Travaux de création d’une cantine et office à l’école maternelle – Marché – Avis sur délibérations de la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haute-Garonnais – SDEHG – Rénovation de l’éclairage public Lotissements « Hameau de la Pierresse » et « Petit Parc » Annule et remplace la délibération n° 2017-048 – SDEHG – Raccordement au réseau d’éclairage public de l’abribus situé Avenue des Pyrénées – Convention avec la Société ANSAMBLE pour la livraison des repas à la cantine scolaire – Garanti municipale partielle de prêts – Opération COLOMIERS HABITAT – Ouverture et virements de crédits VOIR LE COMPTE RENDU AU FORMAT PDF

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 30 MAI 2018
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	30/05/2018
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	M. DEMANGE Serge, Maire ; Mme BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette, M. BOYER Denis, M. DANHO Aimé, Mme IMBERT Viviane, Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie, Mme LOPEZ Angeline, Mme MONTEJO Marie, Mme PECHOULTRES Cécile, M. PONS Alain, M. PUJOL Christian, MM SOTO Jean-François, M. TISSEIRE Bernard
Personnes absentes:	M. FAUCARD Philippe (puvoir à M. SOTO Jean-François), M. GATEIN Georges (pouvoir à M. PONS Alain), M. MARCHAND René (pouvoir à M. PUJOL Christian), Mme MATHE Nicole, Mme STERN-ALIE Babette (pouvoir à Mme LOPEZ Angeline) Absente excusée : Mme CHIABRANDO Valérie
Nom du Président:	Mr. DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Augmentation des tarifs du camping municipal – Tarifs cantine scolaire année 2018/2019 – Clôture des comptes du SITPA – Affectation du solde – Approbation des statuts du SIVOM SAGe – Contrat d’entretien des installations climatiques de la mairie – Convention de mutualisation ponctuelle des polices du Vernet et de Venerque – Contrat de vérification périodique des installations et équipements techniques avec le Bureau VERITAS – 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Achat d’une auto laveuse – Demande de subvention au Conseil Départemental – Acquisition d’un véhicule pour les services techniques – Demande de subvention au Conseil Départemental – Acquisition d’un équipement d’arrosage pour véhicule utilitaire – Demande de subvention au Conseil Départemental – Travaux salle des fêtes et gymnase – Demande de subvention au Conseil Départemental – Travaux écoles – Demande de subvention au Conseil Départemental – Travaux Complexe de l’Oratoire – Demande de subvention au Conseil Départemental – Travaux Complexe du Ramier – Demande de subvention au Conseil Départemental – Travaux Complexe Champagne – Demande de subvention au Conseil Départemental VOIR LE COMPTE RENDU AU FORMAT PDF

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2018
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	14/04/2018
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BOYER D., FAUCARD Ph., IMBERT V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., TISSEIRE B.
Personnes absentes:	BARLIAC-CLAUSOLLES P., (pouvoir à TISSEIRE B.), CHIABRANDO V. (pouvoir à MATHE N.), DANHO A. (pouvoir à MONTEJO M.), GATEIN G. (pouvoir à BOYER D.) ; SOTO J-F. (pouvoir à PONS A.) ;
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Compte Administratif 2017 – Compte de Gestion 2017 – Compte Administratif 2017 – Bilan politique foncière – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 – Budget Primitif 2018 – Fixation des Taux des Impôts Locaux 2018

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 14 MARS 2018
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	14/03/2018
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D.,,DANHO A,, FAUCARD Ph., IMBERT V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes:	CHIABRANDO V. (pouvoir à BOYER D.), GATEIN G. (pouvoir à TISSEIRE B..) ; MATHE n. (pouvoir à LAVAIL-MAZZOLO Nath.) ; STERN-ALIE B.. (pouvoir à LOPZ A.) ;
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Election des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze – SDEHG – Contribution petits travaux urgents – SDEHG – Rénovation éclairage public Avenue de Labarthe

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 21 FÉVRIER 2018
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	21/02/2018
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D.,CHIABRANDO V.,DANHO A,, IMBERT V., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; STERN-ALIE B., TISSEIRE B.
Personnes absentes:	GATEIN G. (pouvoir à PONS A..) ; LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à DEMANGE S.) ; PECHOULTRES C.. (pouvoir à MARCHAND R.) ; Absent excusé : FAUCARD Ph.
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme MATHE Nicole
Ordre du jour:	– Modification de la durée hebdomadaire de travail de 2 emplois d’adjoint technique principal de 2ème classe – Avis sur délibérations de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Election des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze – Appui motion du comité syndical du SAGe

Comptes-rendus 2017
Comptes-rendus 2016