Comptes-rendus du Conseil 2017

Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20 DECEMBRE 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 20/12/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D.,CHIABRANDO V.,FAUCHARD Ph,, GATEIN G., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: DANHO A. (pouvoir à PONS A..) ; IMBERT V. (pouvoir à MONTEJO M.) ; MATHE N. (pouvoir à DEMANGE S.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.),
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Demande de subvention au titre de la DETR pour création cantine et office à l’école maternelle, 
– Réalisation d’un contrat de prêt avec le Crédit Mutuel Midi-Atlantique pour le financement des travaux de réaménagement de l’aile 
EST de la Mairie, 
– Dénomination de rue, 
– Convention pour la livraison des repas à la cantine scolaire.
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 24 NOVEMBRE 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 24/11/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., , GATEIN G., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: CHIABRANDO V. (pouvoir à DEMANGE S.) ; FAUCARD Ph. (pouvoir à GATEIN) ; IMBERT V. (pouvoir à MONTEJO M.) ;; PECHOULTRES C. (pouvoir à MARCHAND R.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.),
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Avenant Convention ANSAMBLE 
– Modification des statuts du Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL) 
– Convention Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte (TEPCV) 
– SDEHG – Rénovation éclairage public Lotissements “Hameau de la Pierresse” et “Petit Parc” 
– Contrat d’assurance statutaire – CDG31 – Participation à la mise en concurrence 
– Rémunération des agents recenseurs 
– Communauté de Communes Lèze Ariège – Participation en emprunt voirie 2017 
– Contrats location et maintenance – photocopieur
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 28 SEPTEMBRE 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 28/09/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., FAUCARD Ph., GATEIN G., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: DANHO A. (pouvoir à SOTO J-F.) ; IMBERT V. (pouvoir à PONS A.) ;LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; PECHOULTRES C. (pouvoir à MARCHAND R.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.), TISSEIRE B. (pouvoir à DEMANGE S.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: -Contrats de maintenace des défibrillateurs 
– Modification des statuts du Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL) 
– Cessions de véhicules 
– Assurance du tracteur agricole EP-288-SM 
– Adhésion au service instructeur du PETR du Pays du Sud Toulousain 
– Panneaux “Zéro Phyto” CCLA – Participation financière 
– Ouverture et virement de crédits 
– Classement et déclassement de terrains municipaux du domaine public de la commune 
– Acquisition de terrains pour aménagement de voiries communales et classement dans le domaine public de la commune 
– SDEHG – Rénovation éclairage public – rue de l’Oratoire
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 13 JUILLET 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 13/07/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT V., LAVAIL-MAZZOLO Nath. LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: CHIABRANDO V. (pouvoir à SOTO J-F.) ; DEMANGE S. (pouvoir à TISSEIRE B;), PONS A. (pouvoir à MATHE N.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président: Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Convention avec la société ANSAMBLE pour la livraison des repas à la cantine scolaire 
– Convention avec le Département pour le transport des personnes âgées de 65 ans et plus 
– Adhésion au groupement de commande permanent de la Communauté de Communes Lèze Ariège 
– Adoption des statuts du SIVOM Saudrune Ariège Garonne 
– Trasnfert de compétences optionnelles au SIVOM Saudrune Ariège Garonne 
– Effacement des réseaux rue des Ecoles et rue de Bacquié 
– Dénomination de rue
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20 JUIN 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 20/06/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., GATEIN G., LOPEZ A., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: FAUCARD Ph. (pouvoir à PONS A.) ; IMBERT V. (pouvoir à TISSEIRE B;), LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; MARCHANT R. (pouvoir à GATEIN G;), PECHOULTRES C (pouvoir à BARLIAC-CLAUSOLLES P;) – Absent excusé : DEMANGE Serge
Nom du Président: Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: – Acquisition terrain section B n° 1319 
– Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – demande de subvention au Conseil Départemental 
– Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Maîtrise d’oeuvre 
– Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Coordination Santé et Prévention de la Santé 
– Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Contrôle Technique 
-Intégration dans le domaine public de la voirie, des réseaux et des espaces verts du Lot. “Les Jardins de Sacy” 
– Reprise et classement dans le domaine public de la voirie du lot. “Le Chaudel” 
– Acquisition terrain section D n° 384
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 23 MAI 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 23/05/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: BARLIAC-CLAUSOLLES P., CHIABRANDO V., GATEIN G., IMBERT, V., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes: BOYER D. (pouvoir à MARCHAND R.) ; DANHO A. (pouvoir à MONTEJO M.), FAUCARD Ph. (pouvoir à GATEIN G.) ; LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.). – Absent excusé : DEMANGE Serge
Nom du Président: Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: – Augmentation des tarifs du camping municipal 
– Tarifs cantine scolaire – année scolaire 2017/2018 
– Effacement des réseaux au quartier Canteloup 
– Avenants marché de travaux extension école maternelle 
– Avenant marché de travaux réaménagement intérieur de l’aile EST de la mairie
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 8 AVRIL 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 08/04/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B.,SOTO J-F.
Nom du Président: Mr TISSEIRE Bernard, Adjoint au Maire
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Compte Administratif 2016 
– Compte de Gestion 2016 
– Compte administratif 2016 Bilan Politique Foncière 
– Affectation du résultats de fonctionnement de l’exercice 2016 
– Budget Primitif 2017 
– Fixation des taux des impôts locaux 2017 
– Communauté de communes Lèze Ariège – Participation en emprunt voirie 
– Convention avec la société ANSAMBLE pour la livraison des repas à la cantine scolaire
 
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 20 MARS 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 20/03/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S. Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., MATHE N., LOPEZ A., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F.
Personnes absentes: DANHO A.. (pouvoir à PECHOULTRES C.), MARCHAND R..(pouvoir à PUJOL Ch.),STERN-ALIE B.(pouvoir à LOPEZ A.), TISSEIRE B. (pouvoir à DEMANGE S.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge, Maire
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Travaux réaménagement intérieur de l’aile EST de la mairie – Marché 
– Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel IMPRIM MEGA 
– Modification de l’indice brut terminal de la fonction publique – indemnités des élus
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 14 FEVRIER 2017
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 14/02/2017
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: BOYER D., DANHO A.. IMBERT, V., MATHE N., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes: DEMANGE S. (pouvoir à PONS A.), BARLIAC-CLAUSOLLES P.(pouvoir à MONTEJO M.),CHIABRANDO V.(pouvoir à BOYER D.),FAUCARD Ph.(pouvoir à MATHE N.),GATEIN G.(pouvoir à MARCHAND R.),LAVAIL-MAZZOLO N.(pouvoir à TISSEIRE B.),STERN-ALIE B (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président: Mr TISSEIRE Bernard
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: – Approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme 
– Approbation de la 3ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme 
– Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège
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