Comptes-rendus du Conseil 2016

Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 13 DECEMBRE 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 13/12/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., GATEIN G. IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO N., MATHE N., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F., STERN-ALIE B., TISSEIRE B.
Personnes absentes: DANHO A. (pouvoir à PONS A.), FAUCARD Philippe
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – SDEHG – Modification des Statuts 
– SDEHG – Extension de réseau basse tension Chemin de Champagne 
– SDEHG – Extension de l’éclairage public le long de la RD820 – Création piétonnier Ref. AS27 
– Ouverture et virement de crédits 
– Remise gracieuse de retard pour défaut de paiement taxe d’urbanisme 
– Convention de mise à disposition avec ENEDIS 
– Demande de subvention au titre de la DETR pour le réaménagement intérieur de l’aile EST de la Mairie 
– Election des délégués au SIVOM SAUDRUNE ARIÈGE GARONNE (SAGe) 
– Election des Conseillers Communautaires 
– Réalisation d’un contrat de prêt avec le Crédit Mutuel Midi Atlantique pour le financement des travaux d’extension de l’école maternelle
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 20 OCTOBRE 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 20/10/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G. IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO N., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F., STERN-ALIE B.
Personnes absentes: MATHE N. (pouvoir à LAVAIL-MAZZOLO Nath..), PECHOULTRES C. (pouvoir à GATEIN G.), TISSEIRE B. (pouvoir à DEMANGE S.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Répartition et nombre des sièges du Conseil Communautaire de la future communauté de communes issu de la fusion de la CCLAG et de la CCVA, 
– Effacement des réseaux rue de la Pierresse 
– Rénovation éclairage public du lotissement Canteloup 
– Rénovation et extension éclairage public en divers secteurs (tranche 2017) 
– Ouverture et virements de crédits 
– Travaux de réalisation plateau traversant RD74 Rue de la Martinique
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 29/09/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., GATEIN G. IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO N., LOPEZ A., MARCHAND R., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes: FAUCARD Ph.. (pouvoir à GATEIN G.), MATHE N. (pouvoir à PUJOL Ch..), MONTEJO M.. (pouvoir à IMBERT V.), STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public concernant l’assainissement collectif 
– Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable 
– Modification des statuts de la Communauté de Communes Lèze Ariège Garonne 
– Définition : Nom-Siège-Représentativité des communes de l’établissement issu de la fusion des EPCI 
– Adhésion au groupement de commande de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège 
– Remise gracieuse pénalités de retard pour défaut de paiement taxes d’urbanisme 
– Demande d’avis sur l’Agence Régionale de Santé pour définition des territoires de démocratie sanitaire 
– Effacement des réseaux au quartier Canteloup 
– Conventions de mise à disposition et de servitudes avec ENEDIS 
– SMIVOM de la MOUILLONNE – Participation en emprunt Pool routier 2016/2018 
– 2ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – modalités de la mise à disposition du public 
– 3ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – modalités de la mise à disposition du public
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 19 JUILLET 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 19/07/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., GATEIN G. IMBERT, V., LOPEZ A., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes: FAUCARD Ph.. (pouvoir à MONTEJO M.), LAVAIL-MAZZOLO N. (pouvoir à DEMANGE S.), CHIABRANDO V. (Absente excusée)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mr TISSEIRE Bernard
Ordre du jour: – Travaux d’extension de l’école maternelle – Marché
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 23 JUIN 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 23/06/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BOYER D., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G. IMBERT, V., LOPEZ A., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes: BARLIAC-CLAUSOLLES P. (pouvoir à DEMANGE S.), CHIABRANDO V. (pouvoir à BOYER D.), LAVAIL-MAZZOLO N. (pouvoir à MATHE N.), MARCHAND R. (pouvoir à PUJOL Ch.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: – Travaux de réaménagement intérieur de la mairie – aile “Est” – Demande de subvention au Conseil Départemental 
– Tarifs cantine scolaire année scolaire 2016/2017 
– Révision tarifs concessions cimetière et emplacements columbarium 
– Révision des tarifs des locations de salles municipales 
– Modification de la régie de recettes diverses 
– Assurance véhicule électrique EZGO 
– Nouvelle convention avec le SMIVOM de la Mouillonne pour le prêt de matériel roulant 
– Mise en place de la verbalisation électronique 
– Schéma départemental de coopération intercommunale – Fusion de la CCLAG et de CCVA 
– Fusion de la CCLAG et de la CCVA – Nom et siège du nouvel établissement 
– Schéma départemental de coopération intercommunale – Fusion des syndicats – Demande de report de délai 
– Dissolution STIPA – Demande de report de délai
Nom du groupe: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 15 AVRIL 2016
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 15/04/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., FAUCARD Ph., GATEIN G. IMBERT, V., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes: CHIABRANDO V. (pouvoir à BOYER D.), DANHO A. (pouvoir à MONTEJO M;) LAVAIL-MAZZOLO N. (pouvoir à MATHE N.)
Nom du Président: Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Mme MATHE Nicole
Ordre du jour: COMPTE-ADMINISTRATIF 2015 
COMPTE DE GESTION 2015 
COMPTE ADMINISTRATION 2015 BILAN POLITIQUE FONCIÈRE 
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015 
BUDGET PRIMITIF 2016 
FIXATION DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2016 
AUGMENTATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL 
MISSION OPTIONNELLE CDG31 CONVENTIONS DE PARTICIPATION EN SANTE ET/OU PRÉVOYANCE-MANDAT 
EFFACEMENT RÉSEAUX AVENUE DE LAGARDELLE 
VENTE TERRAINS SECTION D n° 1244 et SECTION D N° 1246 
CRÉATION DE 2 SALLES A L’ECOLE MATERNELLE – MAÎTRISE D’ŒUVRE ET COORDINATION SPS 
DÉNOMINATION DE RUE
Type de réunion: CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion: 11/01/2016
Lieu: MAIRIE
Personnes présentes: DEMANGE Serge, Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., FAUCARD PH., GATEIN G., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., LAVAIL-MAZZOLO N., MONTEJO M., PECHOULTRES C.,PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F., TISSEIRE B.,
Personnes absentes: IMBERT V.. (Pouvoir à TISSEIRE B.), , STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président: DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: – Schéma Départemental de coopération Intercommunale – avis sur le projet de fusion des syndicats de l’eau et de l’assainissement (S45) 
– Convention avec le SMIVOM de la MOUILLONNE pour le prêt de matériel roulant
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